Les textes, images, graphismes, illustrations, photographies, audios, vidéos de même que les designs présents sur ce site ainsi que sa structure générale sont sont la propriété exclusive de l’artiste et sont soumis à la protection du droit d'auteur et du copyright ainsi qu’a d’autres textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur. Tous droits réservés © n0n_ma.  Création & édition du site internet www.n0nma.com réalisé par n0nma / hébergement : OVH 

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004,

il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes : 

Information de contact : n0nma.contact@gmail.com 

Propriétaire : Manon Nollet, 

Statut : Artiste Auteur 

N° SIRET : 97800890200014

​

Le site n0nma.com a pour but de fournir diverses informations concernant l’artiste, ses créations & ses prestations via un portfolio varié. Toute utilisation des éléments cités précédemment à des fins différentes des demandes de l’artiste fera l’objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger. Le contenu de ce site ne peut être copié, reproduit, modifié par un tiers pour des buts commerciaux. Toute exploitation non autorisée du site ou tout élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Seul un accord écrit fait au préalable avec l’artiste est requis pour la mise en place de liens de partage vers toute autre page que la page d'accueil du site internet sur toute autre plateforme de communication. Pour obtenir cet accord, merci d’adresser votre demande adressée par email à n0nma.contact@gmail.com en indiquant « accord préalable lien / partage site internet. »

Soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés".

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant. En tout état de cause l’artiste ne collecte les informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site et l’artiste. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site, l’obligation ou non de fournir ces informations. Les courriers électroniques envoyés par l'intermédiaire du site internet sont conservés pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne pas communiquer vos données sans votre consentement préalable. 

 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès du support technique de l'éditeur du site internet. Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées par l’Artiste à des fins de prospection / promotion / newletter … Merci de nous le faire savoir à  n0nma.contact@gmail.com en indiquant « données concernées. »

 

L’utilisateur est responsable de tout contenu déposé par le biais de la section contact et/ou envoyé sur n0nma.contact@gmail.com qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’Artiste se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamatoire, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photo, audio, dessin…).

​

 

Mise à jour des mentions légales

n0nma, (Manon N) se réserve le droit de mettre à jour les présentes informations légales à tout moment, en fonction de l'évolution du site et de ses contraintes supplémentaires nécessaires concernant la protection de données et informations obligatoires.  L’artiste s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions ou inexactitudes de ses dernières , qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site n0nma.com ne sont pas exhaustifs et sont par conséquent susceptibles d’évoluer lors de mise à jour